Réserver la salle du Vallon

Règlement intérieur

Préambule

L’utilisation de la Salle d’Animation Rurale doit favoriser le développement du sport, de la culture et des loisirs et contribuer à l’épanouissement de la vie associative de la Commune.

Mise à disposition aux associations

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Mise à disposition aux particuliers

Télécharger le règlement de mise à disposition aux particuliers (PDF, 27 Ko)

Annexe 1, associations et particuliers

Télécharger l’annexe 1 : Associations et particuliers (PDF, 22 Ko)

Annexe 2, Assurance de la responsabilité civile des organisateurs de fêtes locales et de manifestations temporaires

Télécharger l’annexe 2 : Assurance de la responsabilité civile des organisateurs de fêtes locales et de manifestations temporaires (PDF, 40 Ko)

Annexe 3, Note de couverture

Télécharger l’annexe 3 : Note de couverture (PDF, 16 Ko)